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Marques déposées par jean pierre romain
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electromob
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

electromob
jean pierre romain
sylvie bedel

Numéro de dépôt :
3842573
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2021
electromob de jean pierre romain

Présentation de la marque electromob

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par jean pierre romain et sylvie bedel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « electromob » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Les déposants sont jean pierre romain domicilié(e) 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France et sylvie bedel domicilié(e) 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean pierre romain domicilié(e) 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France.

La marque electromob a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque electromob est expirée depuis le 30 juin 2021.

jean pierre romain a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIFF POELE , RFLAM , megaflam


jean pierre romain - 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France

sylvie bedel - 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France


jean pierre romain - 3 impasse du collet rouge - 13480 - cabries - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.